R.O.I. BUWH 2010

- Pratiquant : joueur de HSA (membre ou non membre) prenant part aux activités du BUWH, dans l’eau ou hors de l’eau.

- Membre : participant répondant aux conditions d’adhésion au BUWH.

- Intervenant : personne invitée par le Conseil d’Administration (CA), non membre du club, s’associant momentanément aux activités du club.

- Responsable : membre du CA du BUWH ou toute autre personne mandatée par le CA pour diriger une activité.

- Activité : toute activité présentée comme une activité du BUWH par les responsables et proposée comme telle aux membres.

- Le présent Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) est destiné aux pratiquants du HSA et à tout autre intervenant dans le cadre des activités du Brussels UnderWater Hockey (BUWH).

- Toute personne accédant aux lieux d’activité du club est soumise au présent ROI dont elle est réputée avoir pris connaissance.

- Par conséquent, le participant s’engage à respecter les règles édictées dans ce ROI ainsi qu’à se soumettre aux sanctions qui seront éventuellement prises contre lui en application de ce ROI.

- Une copie est remise à chaque membre du club et signée par lui.

- Le ROI est consultable par tout autre intervenant, notamment sur notre site Internet.

- Le ROI lie les membres du club au même titre que les statuts. Par son adhésion au BUWH, le membre déclare avoir lu et accepté dans leur entièreté les règles présentées dans ce ROI et s’engage à remplir les démarches administratives qui lui incombe.

- Conformément aux statuts de l’ASBL BUWH et aux dispositions du présent ROI, la qualité de membre est acquise au terme de la procédure suivante :

o   Après avoir participé à trois séances d’initiation, le débutant se voit proposer par les responsables d’adhérer au club.

o   Conformément aux statuts de l’ASBL BUWH, il adresse une demande au CA.

o   Il entame ensuite sa procédure d’inscription via le site Internet du BUWH (www.buwh.be).

o   Il prend connaissance du présent ROI dont il approuve le contenu.

o   Il complète les différents formulaires administratifs qui lui sont soumis notamment via le site Internet du BUWH.

o   Il télécharge sur le site du BUWH le certificat médical de non contre-indication à la pratique du HSA qu’il fait remplir par son médecin (ce certificat doit être renouvelé chaque année) ainsi que le certificat d’ECG à l’effort délivré par un médecin du sport (certificat qu’il doit renouveler une fois tous les 5 ans). Il envoie ensuite une version scannée de ces documents par courrier électronique.

o   Il paye sa cotisation via le site Internet www.uwhshop.com.

o   Les membres du CA peuvent souverainement rejeter une candidature, auquel cas si le montant de la cotisation a déjà été versé, il est intégralement remboursé.

- Conformément aux statuts de l’ASBL BUWH et aux dispositions du présent ROI, la qualité de membre se perd lorsque :

o   son titulaire démissionne ou est transféré : Le membre démissionnaire ou transféré reste redevable des sommes dont il ne s’est pas encore acquitté et ne pourra pas prétendre au remboursement du montant de sa cotisation.

o   son titulaire est exclu : Au terme de la procédure décrite à l’article 7.1. du présent ROI, le membre exclu reste redevable des sommes dont il ne s’est pas encore acquitté mais il aura droit au remboursement de x/24^ème du montant de sa cotisation annuelle (x représentant le nombre de mois avant l’échéance de la cotisation en cours).

o   son titulaire ne jouit plus d’un état de santé lui permettant de pratiquer le HSA : Au terme de la procédure décrite à l’article 5.1.1. A) du présent ROI, le membre dont l’état de santé ne permet plus la pratique du HSA reste redevable des sommes dont il ne s’est pas encore acquitté mais il aura droit au remboursement de x/12^ème du montant de sa cotisation annuelle (x représentant le nombre de mois avant l’échéance de la cotisation en cours).

A) COTISATION ANNUELLE :

- Cette cotisation comprend :

o   un droit d’accès à tous les entraînements organisés par le BUWH à partir de la date de sa souscription jusqu’au 31 décembre de l’année en cours ;

o   le droit de prendre part aux activités organisées par le BUWH ;

o   l’acquisition de la qualité de membre adhérent de l’ASBL BUWH ;

o   l’affiliation à la LIFRAS (Ligue Francophone de Recherche et d’Activités Subaquatiques) ;

o   l’obtention de la carte sportive de la CMAS (Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques).

o   l’assurance LIFRAS qui couvre :

-          votre participation aux entraînements de hockey subaquatique organisés par le BUWH (et par d'autres clubs de la LIFRAS et de la NELOS aux conditions imposées par ces clubs) ;

-          votre participation aux compétitions nationales et internationales avec le BUWH ou l'équipe nationale belge.

- Elle s’élève à :

o   295 € ;

o   195 € pour les personnes qui apportent la preuve qu’ils sont déjà régulièrement affiliés à un autre club de la LIFRAS ou de la NELOS.

A partir du 9^ème mois de l’année, le montant de la cotisation annuelle est diminué de ½.

B) COTISATION LOISIRS :

B1 Cotisation Loisirs MARDI

- Cette cotisation comprend :

o   un droit d’accès aux entraînements organisés par le BUWH le mardi à la VUB à partir de la date de sa souscription jusqu’au 31 décembre de l’année en cours ;

- Elle s’élève à : 

o   65 € pour les personnes qui apportent la preuve qu'ils ont contracté une assurance couvrant leur permettant de pratiquer le hockey subaquatique ;

o   100€ pour les personnes qui n'apportent pas la preuve qu'ils ont contracté une assurance leur permettant de pratiquer le hockey subaquatique.

A partir du 9^ème mois de l’année, le montant de la cotisation est diminué de ½.

B2 Cotisation Loisirs JEUDI

- Cette cotisation comprend :

o   un droit d’accès aux entraînements organisés par le BUWH le mardi à la VUB à partir de la date de sa souscription jusqu’au 31 décembre de l’année en cours ;

- Elle s’élève à : 

o   95 € pour les personnes qui apportent la preuve qu'ils ont contracté une assurance couvrant leur permettant de pratiquer le hockey subaquatique ;

o   120€ pour les personnes qui n'apportent pas la preuve qu'ils ont contracté une assurance leur permettant de pratiquer le hockey subaquatique.

A partir du 9^ème mois de l’année, le montant de la cotisation est diminué de ½.

B3 Caractéristiques communes des cotisations loisirs MARDI et JEUDI

Les cotisations loisirs ne sont pas cumulables.

Le titulaire d’une « cotisation loisirs MARDI ou JEUDI » n’est autorisé à prendre part qu’exclusivement aux compétitions amicales à l’exclusion du championnat de Belgique et des autres compétitions nationales et internationales.

A tout moment, le titulaire d’une « cotisation loisirs MARDI ou JEUDI » peut opter pour une « cotisation annuelle ». Le montant déjà payé dans le cadre de la « cotisation loisirs » pourra être défalqué du montant de la « cotisation annuelle » restant à payer.

- Le montant total des cotisations est exigible au jour de l’inscription. Cependant, sur simple demande des échéances de paiement peuvent être convenues.

- Le HSA est un sport collectif.

- Ce sport est porteur des valeurs d’efforts individuels et collectifs, du sens du partage, du respect de soi et des autres, dans un cadre réglementaire librement accepté par chacun.

- Le fair play et l’esprit d’équipe font partie de ses valeurs.

- Tout pratiquant s’engage à :

-    se conformer aux règles du jeu ;

-    respecter les décisions des arbitres ;

-    respecter ses adversaires et ses partenaires ;

-    s’abstenir de toute tricherie ou tentative de tricherie ;

-    refuser toute forme de violence, tant au cours du jeu qu’à l’extérieur de la piscine ;

-    être maître de lui en toutes circonstances ;

-    être loyal.

- Sont respectés par le club et seront respectés par les pratiquants : les principes de laïcité, de neutralité politique, de neutralité idéologique, l’interdiction de toute propagande et tout prosélytisme sous quelque forme que ce soit.

- Chaque membre a le devoir de ne se livrer à aucun propos ou acte à caractère discriminatoire reposant notamment sur la famille, le sexe, la religion, la langue ou les origines.

- Concernant l’emploi des langues, le BUWH est fier de son caractère multiculturel. En toutes circonstances, les pratiquants s’efforcent, dans la mesure du possible, de parler la langue de leur interlocuteur, de faire preuve de patience lorsque quelqu’un s’adresse à eux dans une langue que cette personne ne maîtrise pas et de suivre les injonctions dans la langue choisie (anglais, français ou néerlandais) par le responsable.

- Le BUWH est un club sportif et non un club de rencontre. Les pratiquants veillent à ne pas faire étalage de leur vie privée, à ne pas entreprendre des démarches qui seraient susceptibles d’être mal interprétées et à ne pas blesser la sensibilité des autres pratiquants notamment en raison d’éventuelles différences d’âge ou de sexe. Les pratiquants veillent également à respecter les règles élémentaires de savoir vivre et de pudeur.

Toutes les intervenants et participants s’engagent à respecter les consignes données par le responsable.

Toutes les remarques et observations seront faites dans le respect de l’article 8.

5.1.1. SÉCURITÉ.

A) SÉCURITÉ DE SOI :

- Tout pratiquant et intervenant s’engage à prendre soin de lui et à ne pas mettre sa propre sécurité en danger.

- Tout pratiquant s’engage à s’équiper en toutes circonstances d’une protection buccale « mouthguard » agréée par le CA.

- Toute demande d’adhésion au club doit être accompagnée d’un certificat médical d’une non contre-indication à la pratique du HSA, d’un certificat d’ECG à l’effort délivré par un médecin du sport. En approuvant le présent ROI, le membre s’engage à signaler immédiatement par lettre recommandée au CA tout changement de son état de santé postérieur à la délivrance du certificat médical et qui serait susceptible d’entraîner une contre-indication à la pratique du HSA. Le CA transmet pour avis une version confidentielle de ce courrier, ainsi que tous autres documents pertinents, à la Commission Médicale de la LIFRAS. Si au terme de sa consultation la Commission Médicale rend un avis défavorable, le joueur perdra sa qualité de membre tant que son état de santé lui interdira la pratique du HSA. Au terme de cette procédure, le membre dont l’état de santé ne permet plus la pratique du HSA reste redevable des sommes dont il ne s’est pas encore acquitté mais il aura droit au remboursement de x/12^ème du montant de sa cotisation annuelle (x représentant le nombre de mois avant l’échéance de la cotisation en cours).

- Il est interdit de participer à toute activité après avoir consommé des boissons alcoolisées, substances illégales ou toutes autres substances dont l’absorption est incompatible avec une pratique sportive sécurisée.

- Les responsables se réservent le droit d’interdire la participation à une activité à tout participant qui présenterait des signes de consommation ou d’absorption des substances figurant à l’alinéa précédent et éventuellement de lui donner un avertissement.

- Les participants veilleront à vérifier avant chaque utilisation le bon état de leur matériel.

B) SÉCURITÉ DES AUTRES :

- Sont strictement prohibés tout comportement contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

- Sont strictement prohibés tout acte pouvant, directement ou indirectement, augmenter les risques de danger liés à la sécurité, d’une quelconque manière.

- Le port de ceinture de plomb, de montres, de bijoux ou de tout autre accessoire mettant en danger la sécurité des autres participants est interdit.

- Les masques, palmes, tubas, gants, crosses, bonnets doivent être conformes aux règles édictées par la CMAS et ils ne pourront être utilisés qu’après avoir reçu l’agrément du responsable de séance. Avant de se mettre à l’eau, les pratiquants soumettent à l’agrément du responsable tout nouvel équipement dont ils viennent de faire l’acquisition et qu’ils s’apprêtent à utiliser. La décision de refus du responsable est sans appel.

- Les responsables se réservent le droit d’interdire la participation à une activité à tout participant qui contreviendrait aux dispositions des alinéas précédents.

5.1.2. PROPRETE – HYGIENE.

- Les participants s’engagent à respecter les différents règlements d’ordre intérieur et règlements des lieux mis à leur disposition pour la pratique des activités.

- Le changement de tenue se fait obligatoirement dans les vestiaires.

- Les participants porteront une tenue appropriée à la pratique du HSA.

5.1.3. PRODUITS DOPANTS.

- La consommation de produits dopants est strictement interdite.

- Sont considérés comme produits dopants les produits figurant sur la Liste des Interdiction de l’Agence Mondiale Antidopage, disponible sur simple demande au CA, considérée comme faisant partie intégrante du présent ROI.

- Le membre s’informera du contenu de la Liste des produits dopants maintenue à jour.

- Les membres sont soumis au Code Antidopage de la CMAS.

- Outre les sanctions individuelles imposées par le club, le membre ayant consommé des produits dopants durant une compétition nationale ou internationale se soumettra aux sanctions imposées par la fédération ou la CMAS.

Conformément aux statuts de l’ASBL BUWH, l'utilisation par les membres de substances ou de moyens de dopage est interdite et peut être une cause d'exclusion ou de sanction.

5.1.4. ACCÈS AUX LOCAUX – AUX VESTIAIRES.

- Ne peuvent accéder aux vestiaires que les personnes autorisées par le responsable après avoir signé le registre de présence et s’être acquitté du droit d’entrée.

- L’accès au vestiaire se fait 15 minutes avant le début des entraînements.

- Les participants veilleront à être à l’heure et équipés à temps.- Toute autre personne n’est pas autorisée à accéder aux locaux, sauf autorisation expresse du responsable.

- Les participants et intervenants veilleront à utiliser les vestiaires et infrastructures dans le respect de leur destination originaire, à les maintenir en bonne état et à veiller à leur propreté.

- Les participants prennent soin de leurs propres effets et veilleront à les sécuriser dans les casiers mis à leur disposition.

- En aucun cas, le club ne pourra être tenu responsable pour les dégradations ou vol d’effets personnels.

- L’accès aux locaux techniques et aux locaux du personnel est strictement interdit aux participants et intervenants.

5.1.5. RÈGLES DU JEUX.

- Les participants s’engagent à lire les Règles Internationales du HSA (disponibles sur notre site Internet).

- Les participants s’engagent à respecter ces règles et à se conformer aux décisions des arbitres ou du responsable.

- Les membres du CA désignent pour chaque entraînement un responsable, celui-ci désigne éventuellement un co-responsable.

- Les participants s’engagent à respecter les consignes du responsable (ou de leur co-responsable) et à ne pas les discuter durant l’activité.

- Les participants s’engagent à ne pas élever la voix, crier ou adopter un comportement susceptible d’effrayer les joueurs débutants.

- Les membres veillent à assurer le meilleur accueil possible aux débutants et à les placer dans des conditions optimales pour découvrir notre sport.

- Les membres seront tenu responsables de toute détérioration (Par exemple : carrelage, bord de piscine, matériel, etc…) qu'ils auront causé volontairement ou involontairement. Le membre sera redevable du remboursement intégral des frais occasionnés afin de réparer les dégâts qu’il a causés.

- Les membres s’engagent à ne laisser aucuns déchets (bouteilles, nourritures) derrière lui.

- Les joueurs participants à des compétitions et déplacements sont conscients de représenter leur club, leur pays et leur sport.

- Ils se comportent en conséquence et adoptent en toutes circonstances un comportement sportif correct et décent.

- Les joueurs s’engageant à participer aux compétitions et ne se présentant pas sans motifs valables pourront être sanctionnés.

- Les participants suivent les recommandations et instructions de l’entraîneur et du Capitaine (et subsidiairement du Vice-Capitaine).

- Tous les joueurs s’engagent à être aux abords de l’aire de départ au plus tard 5 minutes avant le début de chaque rencontre.

- Durant les matchs, seul le Capitaine s’adresse aux arbitres. Si celui-ci est empêché, ce rôle sera repris par le Vice-Capitaine.

- Les participants respectent les instructions données par les responsables de la compétition extérieure et des arbitres.

- La consommation d’alcool est interdite durant le tournoi. La consommation de drogue et autres produits illicites ou incompatibles avec une pratique sportive sécurisée est interdite durant le tournoi et passible d’exclusion de la compétition si elle est avérée lors des contrôles anti-doping.

- Si la compétition dure plus d’une journée et que l’équipe loge sur place, les joueurs veillent à avoir un nombre d'heures de sommeil raisonnable, ceci signifie au moins neuf heures avant le rendez-vous du lendemain. D’une manière générale, les participants veilleront à ne troubler en aucune manière le sommeil de ceux avec qui ils partagent leur chambre.

- Chaque joueur s’engage à dormir dans sa propre chambre durant toute la durée du tournoi.

- Les règles de la section précédente sont entièrement applicables.

- Lors des séances d’initiation, le club met à la disposition des débutants le matériel nécessaire à la pratique du HSA.

- Les participants prennent soin du matériel mis à leur disposition et veillent à leur rangement après utilisation.

- Si le club accepte de prêter du matériel à un membre, ce dernier est tenu de le restituer à la première demande et pourra être tenu responsable des dégradations et pertes.

- Les sanctions imposables sont, notamment :

o   l’exclusion immédiate de l’activité ;

o   la suspension pour un ou plusieurs entraînements ou activités ;

o   l’interdiction de participer à une ou plusieurs activités déterminées, dont les compétitions ;

o   l’exclusion définitive du club. Conformément aux statuts de l’ASBL BUWH, cette sanction prononcée par le CA devra être confirmée par l’assemblée générale s’il s’agit d’un membre effectif. Dans tous les cas, au terme de cette procédure, le membre exclu reste redevable des sommes dont il ne s’est pas encore acquitté mais il aura droit au remboursement de x/24^ème du montant de sa cotisation annuelle (x représentant le nombre de mois avant l’échéance de la cotisation en cours)).

- Ces sanctions pourront éventuellement être assorties d’amendes allant de 5 à 25€ pour recouvrement des frais administratifs encourus par le club ainsi que du remboursement intégral du matériel dégradé si l’action sanctionnée a occasionné une dégradation matérielle.

- Tout manquement au présent ROI pourra donner lieu à l’application de sanctions disciplinaires et sportives par le CA ou l’un de ses membres.

- Tout manquement isolé ou mineur au présent ROI donnera lieu à un avertissement prononcé par le responsable.

- Tout manquement répété ou grave au présent ROI donnera lieu à un blâme prononcé par un membre du CA et sera sanctionné.

- Trois avertissements prononcés dans une période de temps inférieure à trois mois donneront automatiquement lieu à un blâme.

- Le membre du CA appréciera souverainement les sanctions imposées.

- Le membre sanctionné peut en versant 50€ au BUWH demander la réunion du CA. Le CA après avoir entendu le membre sanctionné et le membre du CA qui aura imposé la sanction se prononcera dans un délai raisonnable sur la sanction imposée par un avis motivé publié sur le site Internet du club. La somme de 50€ sera conservée par le BUWH si le CA confirme la décision du responsable.

- Le CA a la compétence de réviser les sanctions imposées et éventuellement de les aggraver.

- La décision finale sera prise à la majorité simple par le CA, la voix du président étant prépondérante. Le membre du CA qui aura imposé la sanction au premier degré ne participera pas aux délibérations.

- En cas d’impossibilité pour le CA de se réunir, la décision du membre du CA sera exécutoire de plein droit.

- Tous les intervenants et participants sont habilités à faire part de leurs remarques et observations aux membres du CA.

- Il est demandé aux membres de s’adresser individuellement, oralement ou par écrit, aux membres du CA en dehors des périodes de jeux (c’est-à-dire fin d’entraînement, fin de match, fin de tournoi), ceci afin de ne pas perturber le bon déroulement des activités.

- En cas de désaccord avec une décision prise par un membre du CA, en versant 50€ au BUWH, tout membre peut demander expressément à ce que le CA statue collégialement sur la question. La somme de 50€ sera conservée par le BUWH si le CA confirme la décision entreprise.

L’accès aux spectateurs lors des entraînements est conditionné à l’accord express du responsable. Les spectateurs souhaitant assister aux tournois ne peuvent bénéficier d’aucune prise en charge (déplacement, logement, nourriture…).

- Le Club s’engage à permettre la pratique du HSA dans des conditions optimales.

- Le Club respecte la vie privé des membres et pratiquants.

- Le Club s’engage à ne pas communiquer les informations qui lui ont été communiquées en vue de remplir les démarches administratives, les inscriptions aux activités, les statistiques du Club.

Version du 01/01/2010 – BUWH.